DROIT ÉQUIN

Cavalière depuis toujours et anciennement Juriste au sein de la Fédération Française d’Équitation,
Maître VRAND est parfaitement à même de traduire les enjeux du monde équestre aux Juridictions, parfois peu communes du monde rural.

Professionnels du monde du cheval, cavaliers ou propriétaires d’équidés, Maître VRAND vous accompagne dans toutes démarches amiables ou contentieuses, notamment :

 
Avocate droit équin

  • Achat / vente d’équidés : vice caché, vice rédhibitoire, garantie de conformité, annulation de la vente
  • Rédaction de contrats : vente, pension, demi-pension, location, dépôt-vente, entrainement,
    transport, etc.
  • Expertise vétérinaire, expertise foncière agricole
  • Baux ruraux, mises à disposition de bâtiments ou terres agricoles
  • Actions en responsabilité
  • Déontologie vétérinaire
  • Création, suivi et modification de société agricole ou d’association
  • Recouvrement de créances – impayés

 

Maître VRAND accompagne les professionnels et passionnés du monde du cheval : centres équestres, vétérinaires équins, éleveurs, syndicats, centres de formation, maréchaux-ferrants, entraîneurs, centres d’insémination, ostéopathes équins, cavaliers, propriétaires, etc.

Le cabinet est situé à Nantes et intervient dans toute la France.